Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSEBUDS FRANCE L'ORIGINAL DEPUIS 1996 – THE ORIGINAL SINCE 1996
rosebuds, sarl

Numéro de dépôt :
4339703
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2027
ROSEBUDS FRANCE L\'ORIGINAL DEPUIS 1996 – THE ORIGINAL SINCE 1996 de rosebuds

Présentation de la marque ROSEBUDS FRANCE L'ORIGINAL DEPUIS 1996 – THE ORIGINAL SINCE 1996

Déposée le 21 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) rosebuds auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROSEBUDS FRANCE L'ORIGINAL DEPUIS 1996 – THE ORIGINAL SINCE 1996 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) rosebuds domicilié(e) site economique des lacs, 320 rue des sorbiers - 74300 - THYEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 243 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl rosebuds, M. birot luc domicilié(e) site eco des lacs, 320 RUE des sorbiers - 74300 - THYEZ - France.

La marque ROSEBUDS FRANCE L'ORIGINAL DEPUIS 1996 – THE ORIGINAL SINCE 1996 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEBUDS FRANCE L'ORIGINAL DEPUIS 1996 – THE ORIGINAL SINCE 1996 arrivera à expiration en date du 21 février 2027.

rosebuds a également déposé les autres marques suivantes : ROSEBUDS , ROSEBUDS


rosebuds, sarl - site economique des lacs, 320 rue des sorbiers - 74300 - THYEZ - France - SIREN 443243670


sarl rosebuds, M. birot luc - site eco des lacs, 320 RUE des sorbiers - 74300 - THYEZ - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Appareils de massage ; Appareil de massage ; dispositif de stimulation sexuelle ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannérie ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Tous les produits figurant dans la demande étant d'origine française ou fabriqués en France.